Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE du GONNU
TERRIER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3564826
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
DOMAINE du GONNU de TERRIER DOMINIQUE

Présentation de la marque DOMAINE du GONNU

Déposée le 21 mars 2008 par TERRIER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE du GONNU »

Le déposant est TERRIER DOMINIQUE domicilié(e) Route de Berne,69460 BLACE - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRIER DOMINIQUE domicilié(e) Route de Berne,69460 BLACE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du GONNU est expirée depuis le 21 mars 2018.

TERRIER DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAVIGNY


TERRIER DOMINIQUE - Route de Berne,69460 BLACE - 69460 - France


TERRIER DOMINIQUE - Route de Berne,69460 BLACE - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Boissons alcooliques à savoir vins de pays ou d'appellation d'origine.